Ebooks gratuits pdf téléchargement gratuit Droit civil - Les biens in French 9782247183630 iBook FB2 MOBI
Par tafoya ethel le dimanche, juin 14 2020, 22:35 - Lien permanent
Droit civil - Les biens pan François Terré, Philippe Simler
Caractéristiques
- Droit civil - Les biens
- François Terré, Philippe Simler
- Nb. de pages: 900
- Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
- ISBN: 9782247183630
- Editeur: Dalloz-Sirey
- Date de parution: 2018
Ebooks gratuits pdf téléchargement gratuit Droit civil - Les biens in French 9782247183630 iBook FB2 MOBI
Overview
Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens.
De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription.
Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
ePub recommandé: Descargar libros de texto gratuitos en línea pdf Zoomigurumi 7: 15 Cute Amigurumi Patterns by 13 Great Designers (Literatura española) 9789491643217 here, Download ebook for joomla Rebel by Marie Lu 9781250221704 link, Ebooks descargar gratis formato txt FIRMAMENTO en español 9788467055634 PDB RTF iBook download pdf,